Les impôts sur le revenu et sur la fortune

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164,00 €
  • : Promoculture
  • : Autres (monographies)
  • 4e édition
  • : 09/07/2003
  • : 9782879740515
1016 pages
Résumé

Résumé

Pour faire face à l'importante demande, les éditions Promoculture ont réédité l'ouvrage de Jean-Pierre Winandy : Les Impôts sur le Revenu et sur la Fortune.

En 1992, cet ouvrage parut pour la première fois. Il s'agissait de la première publication à pouvoir prétendre représenter une description complète des impôts directs. Ce manuel devient rapidement « le » manuel de référence en matière fiscale.

Le succès de cet ouvrage s'explique par le fait qu'il existe de la part du public une très forte demande visant à obtenir une présentation systématique de la matière fiscale : en effet, cette matière est non seulement d'une lecture difficile (en raison notamment de la terminologie utilisée), mais elle est encore d'un abord malaisé du fait que les lois prévoyant les dispositions d'imposition proprement dites (loi de l'impôt sur le revenu ou loi de l'impôt sur la fortune) sont basés sur d'autres lois (telles que la loi générale « Abgabenordnung », ou encore la loi d'évaluation, dite « Bewertungsgesetz »)

Cette nouvelle, quatrième édition, est consacrée à l'imposition des revenus et de la fortune telle qu'elle s'applique au Luxembourg, en tenant compte des importants changements de la loi fiscale introduits par les lois de réforme fiscale du 21 décembre 2001. L'ancienne édition est non seulement complètement mise à jour, mais elle est encore considérablement élargie (+ 300 pages !), notamment par l'ajout d'une partie générale consacrée aux principes généraux à la base de la matière, aux sources du droit fiscal, aux notions d'abus de simulation et au contentieux fiscal. Il est notamment tenu compte de la jurisprudence (de plus en plus abondante) de la Cour de Justice des CE et de celle des juridictions administratives luxembourgeoises.

Sont traités dans ce manuel : l'impôt sur le revenu, l'impôt commercial communal, l'impôt sur la fortune ainsi que l'impôt foncier.
Afin de tenir compte du fait que l'économie luxembourgeoise est très ouverte sur l'extérieur, une attention spéciale est accordée au cas où un élément étranger entre en ligne de compte. La consultation du manuel est facilitée par un index alphabétique très détaillé.

Le manuel s'adresse à la fois aux particuliers et aux entreprises et il est destiné à permettre au lecteur non spécialiste dans la matière de trouver des solutions à la grande majorité des problèmes pratiques qu'il peut rencontrer quotidiennement.

L'ouvrage se veut également dans la continuité des éditions Promoculture, à savoir le mariage entre le savoir juridique et l'art luxembourgeois. C'est ainsi que la couverture est rehaussée par une oeuvre de l'artiste peintre luxembourgeois Martine Deny.

Jean-Pierre WINANDY est expert fiscal et docteur en droit .
Caractéristiques
ISBN13 978-2-87974-051-5
EAN 9782879740515
Titre Les impôts sur le revenu et sur la fortune
Numéro d'édition 4
Date de parution 09/07/2003
Nombre de pages 1016
Type d'ouvrage Autres documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Jean-Pierre Winandy
Editeur / Collection / Sous-collection Promoculture / Autres (monographies)
Thème Droit > Droit fiscal > Ouvrages généraux
Thème secondaire Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Format Papier
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