Les institutions administratives

Les grandes questions :
- Quelles sont les institutions administratives françaises ?
- Comment se sont-elles adaptées à la multiplication et la diversification des tâches assumées par l'État ?
- Quelles sont leurs transformations sous l'effet des politiques actuelles économie budgétaire ?

Le droit qui régit les institutions administratives ne cesse d'évoluer au fil des changements économiques, politiques et sociaux et des réformes qu'ils ont imposées : démocratisation et recherche d'efficacité économique mais aussi abaissement des moyens et menaces de reconcentration et recentralisation. Ce manuel analyse ces phénomènes en présentant sur un plan général et critique l'organisation de ces institutions. Il sera précieux aux étudiants en licence de droit, en IEP, mais aussi aux candidats préparant les concours administratifs.

Le plan de travail :

Première partie - Présentation problématique des institutions administratives
I. Le principe de rattachement des institutions administratives à l'exécutif
II. Le phénomène de démembrement des institutions administratives
III. Le processus de démocratisation des institutions administratives

Seconde partie - Présentation descriptive des institutions administratives
I. Les schémas d'organisation territoriale des institutions administratives (centralisation, déconcentration, décentralisation, délocalisation)
II. L'organisation de l'administration d'État
III. L'organisation de l'administration décentralisée

Bertrand Faure est professeur de droit à l'Université de Nantes.