Les justiciables de la QPC

Au-delà du discours officiel du Conseil constitutionnel, quelle est la véritable physionomie du justiciable de la QPC? Quels « droits et libertés que la Constitution garantit» associe-t-il de manière privilégiée aux QPC qu'il soulève devant les juridictions ordinaires puis, le cas échéant, devant le Conseil constitutionnel ? En quoi et comment les moyens qu'il mobilise dans ce cadre processuel colorent-ils cette Constitution que chacun est invité à s'approprier lorsqu'une loi qui lui est applicable viole ses droits et libertés fondamentaux? Enfin, comment mesurer le degré et la forme d'appropriation de la QPC par les justiciables ?

Cet ouvrage collectif répond à ces questions en s'appuyant sur une double approche, sociologique et juridique, couvrant les dix premières années d'application de la QPC. La « justiciabilité constitutionnelle » dont est porteuse la QPC et que révèle cette étude, éclaire de manière critique et objective sa qualification de « question citoyenne » par le Conseil constitutionnel lui-même.

Emmanuel Cartier est Professeur de droit public à l'université de Lille, CRDP-ERDP, et directeur du CRDP.
Contributions de Emmanuel Cartier, Jean-Gabriel Contamin, Vanessa Barbé, Marina Bénigni , Thomas Delanlssays, Jean-Philippe Derosier, Jean-Christophe Duhamel, Manuel Gros, Alexis Lecatelier, Laëtitia Lepers-Delepierre, Alexandre Lucidarme , Valentine Martin, Christophe Mondou, Nina Paly, Corinne Robaczewski, Cécile Rodrigues, Jean-Philippe Tricoit, Samuel Turi.