Les livres du Code civil du Québec

Il est indéniable que le Code civil du Québec et le Code civil du Bas Canada s'inscrivent chacun, et à leur manière, dans une démarche de rationalisation et de systématisation du droit. En retour, le découpage du monde qui en résulte est très différent. En adoptant le Code civil du Québec, le législateur québécois a véritablement entrepris une recodification du droit commun, en abandonnant une structure du code organisée selon une tradition civiliste tripartite, « personne, choses, actions », au profit d'un ouvrage moderne composé de 10 livres. Même si la qualité d'un code civil dépend principalement des solutions qu'il consacre, de son contenu et de sa cohérence, la structure du Code civil du Québec mérite tout de même qu'on s'y attarde, car elle soulève plusieurs interrogations. Quel impact cette transition vers «un code à 10 livres» pourrait-elle avoir sur la pensée juridique québécoise? Quel rôle est-elle susceptible de jouer sur notre manière de concevoir le droit civil et ses différentes catégories? Est-ce qu'il existe une logique interne aux différents livres? Voilà quelques-uns des différents questionnements qu'a voulu aborder la nouvelle Section de droit privé de l'Université de Sherbrooke à l'intérieur d'un colloque intitulé Les livres du Code civil qui s'est déroulé à la Faculté de droit (10-11 juin 2011). Le présent ouvrage en est l'aboutissement. Marie-France Bureau, professeure agrégée de droit privé à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, spécialiste dans les domaines du droit de la famille, du droit des personnes et de l'étude des sexualités. Mathieu Devinat, professeur titulaire de droit privé à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, membre de l'Akademie für Europäisches Privatrecht (Salzbourg) et directeur exécutif de la Revue d'arbitrage et de médiation/Journal of Arbitration and Mediation.