Les logiciels libres face au droit

Le mouvement du logiciel libre a acquis récemment une notoriété sans précédent. Le succès de produits tels que GNU/Linux ou Firefox, les migrations effectuées par des administrations, les propositions parlementaires visant à promouvoir l'utilisation de logiciels open source dans les services publics, tout concourt à conférer une visibilité accrue aux logiciels libres. Vantés tant pour leurs bienfaits techniques que pour leurs qualités « politiques », ceux-ci bénéficient d'une popularité sans cesse croissante.


L'intérêt grandissant pour le libre s'accompagne d'un questionnement de plus en plus poussé sur les aspects juridiques des licences. Quel est l'agencement de droits que celles-ci réalisent? Comment situer les licences face aux règles classiques du droit d'auteur? Comment qualifier les mécanismes contractuels - souvent originaux - auxquels elles recourent? Quelle doit être l'attitude des pouvoirs adjudicateurs face aux logiciels open source? Quelles sont les conséquences du caractère hautement international de la création et de la distribution de ces logiciels? Telles sont quelques unes des interrogations suscitées par les licences libres.

Les questions sont légion, mais jusqu'à présent, les réponses faisaient largement défaut. Cet ouvrage vise à pallier cette carence en livrant une analyse rigoureuse et approfondie les licences de logiciels libres. Prenant pour point de départ une série de licences soigneusement sélectionnées, les réflexions des auteurs aboutissent à une systématisation sans précédent de la matière. De ce fait, tant les juristes que les administrations publiques ou les développeurs de logiciels trouveront leur intérêt dans cet ouvrage qui s'adresse à toute personne désireuse de mieux comprendre les enjeux économiques et juridiques des logiciels libres.