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Les métamorphoses de l'acte juridique - Marc Nicod

Les métamorphoses de l'acte juridique

Sous la direction de Marc Nicod.

N° de réf. 9782361700256

  • Volume 12
  • Editeur : Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I
  • Collection : Hors collection
  • ISBN : 978-2-36170-025-6
  • 230 pages - Parution : 08/2011

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25,35 €
Résumé
Il faut savoir gré à l'Institut Fédératif de la Recherche "Mutation des normes juridiques" et à l'Ecole doctorale "Sciences juridiques et politiques" d'avoir initié un débat sur les métamorphoses de l'acte juridique, au centre duquel se trouve l'idée de "Mutations". Que devient l'acte juridique à la suite de sa mutation ? Quelle est l'influence de la mutation de l'acte juridique sur les autres "éléments" des obligations ou même du droit en général ?
La métamorphose est, d'une part, celle de l'acte juridique lui-même, en droit interne, comparé comme en droit international. Sa figure emblématique est le contrat. Ces dernières années, il a subi d'importantes mutations, même si sur le plan des réformes, le droit français est un peu en retrait. La réforme du droit français des contrats est encore attendue. Elle va sans doute se faire sous l'influence du droit européen ou du droit international privé étant donné que les règles relatives au contrat changent dans le monde. La métamorphose de l'acte juridique est aussi, d'autre part, celle des autres composantes du droit des obligations et du droit en général, sous l'influence de la transformation de l'acte juridique.
L'ouvrage de l'IFR n'est pas la première encore moins la dernière réflexion sur les métamorphoses. Il a toutefois le mérite d'être une bouteille jetée à la mer, celle des incertitudes inhérentes à toute métamorphose : monstre ou beauté, décadence ou renaissance. Les réflexions qui y sont menées ont pour ambition de susciter des questions, d'ouvrir une discussion plutôt que d'apporter des réponses. C'est au lecteur déjuger si le pari est réussi, si le mutant qu'est l'acte juridique reste une "chenille" ou est devenu un "papillon".
Caractéristiques
ISBN13 978-2-36170-025-6
Titre Les métamorphoses de l'acte juridique
Sous-titre Sous la direction de Marc Nicod.
Date de parution 08/2011
Nombre de pages 230
Numéro de volume 12
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Marc Nicod
Editeur / Collection / Sous-collection Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I / Hors collection
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Philosophie du droit
Format Papier
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