Les mots en procédure : source des maux ?

Les mots en procédure sont-ils source de maux ? Telle était la question posée à tous les contributeurs de cet ouvrage, dans le cadre d’un cycle de conférences qui s’est déroulé sur deux ans, entre janvier 2021 et décembre 2022.

La réflexion s’est révélée féconde. Toutes les procédures ‒ administrative, civile et pénale ‒ souffrent d’un mal identique : celui de l’incertitude quant aux mots qu’elles mobilisent au quotidien pour leur fonctionnement. Les uns sont frappes de polysémie alors que les autres restent flous dans leur définition. Pour autant, les riches contributions de cet ouvrage permettent de constater que les discussions ne se situent pas au même plan en fonction des procédures.
Le mot qui ne soulève aucune difficulté dans l’une se révèle insaisissable dans l’autre. Voilà qui encourage à renouveler la réflexion en droit compare des procédures, pour faire émerger une co-construction des notions plutôt que de faire perdurer une réflexion en silo.

Ont contribué à cet ouvrage : Maxime BARBA, Corinne BLÉRY, Alexandre CIAUDO, Sophie DE FONTAINE, Marie DOCHY, Florian ENGEL, Nicolas HOFFSCHIR, Sylvain JOBERT, Rudy LAHER, Caroline LANTERO, Pauline LE MONNIER DE GOUVILLE, Olga MAMOUDY, Kevin MARIAT, Ariane MEYNAUD-ZEROUAL, Marie NICOLAS-GRÉCIANO, Martin PLISSONNIER, Guillaume SANSONE, Théo SCHERER, Jean-Baptiste THIERRY, Marc TOUILLIER.