Les objets connectés

Depuis la première édition de cet ouvrage, les objets connectés ont fait l’objet de nombreuses études tant des sociétés savantes que des instances officielles. Si le concept a bien été balisé au niveau technique et au niveau sociétal, aucune loi spécifique n’a pourtant été réclamée pour combler un soi-disant vide juridique.

Les objets connectés sont d’abord… des objets. Quelques-uns, bien spécifiques, possèdent leur propre régime juridique, comme les drones. D’autres se passeraient bien de cette qualification, car ils existent déjà pleinement, comme les automobiles connectées. C’est sur le plan des données que les questions juridiques se posent.

En effet, n’importe quoi, ou presque, peut devenir un objet connecté grâce à un module électronique avec un capteur de données et un émetteur. Les capteurs sont sensibles à la lumière, à la chaleur, à la pression, à la présence. Mais leurs données ont-elles déjà une dimension juridique ? Sont-elles personnelles, directement ou indirectement ? (Car nous ne ferons pas l’impasse sur un RGPD déjà largement connu.) Au contraire, ne sont-elles que de simples données techniques ?

De multiples textes s’appliquent désormais aux données, dans et hors les objets connectés, en prolongement de la réglementation européenne. On trouvera dans l’ouvrage les derniers règlements sur le partage des données, sur la résilience et sur la cybersécurité et même le règlement sur les batteries, sans oublier le RGPD et le règlement eIDAS pour les services de confiance… Cet ouvrage, destiné aux concepteurs comme aux utilisateurs d’objets connectés ainsi qu’à tous les juristes, rend compte des récentes innovations et répond aux multiples questions suscitées par celles-ci comme la blockchain et l’intelligence artificielle. À toutes ces interrogations viennent s’ajouter quelques réflexions éthiques.

À la fois technique et juridique, « Les objets connectés » est un outil indispensable pour tous ceux qui souhaitent comprendre l’environnement sécuritaire des objets connectés.

Thierry Piette-Coudol est avocat honoraire au barreau de Paris.