Les objets juridiques

Recherches en droit des biens

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75,00 €
878 pages
Résumé

Résumé

Les biens ne semblent exister que pour être classés, distingués et appropriés, mais ne sont guère envisagés indépendamment des droits réels qui s'y rapportent. Or, la multiplication pléthorique des droits réels pourrait bien révéler la diversité des objets possibles du droit réel.

Ces objets ne sont pas des choses du monde extérieur, mais une réalité abstraite que le droit construit au terme d'une opération de qualification : ce sont des objets juridiques, parce qu'ils sont déjà envisagés par le droit objectif à l'occasion de l'application d'une règle de droit positif qui impose l'appréciation de certains éléments de fait propres à en révéler l'existence.

Le droit objectif construit donc une réalité qui lui est propre, avant même qu'il soit fait référence à un éventuel droit réel. Pour autant, la technique juridique n'est jamais inerte. Il existe des mécanismes permettant à la volonté de modifier la consistance ou l'affectation des objets juridiques et, partant, d'agir sur le régime des biens. Ces opérations sont à la fois caractéristiques et spécifiques de la technique du droit réel, employée pour façonner la réalité que perçoit le droit objectif.

Les prétentions subjectives à la jouissance des objets juridiques rejaillissent, cependant, sur la conception que l'on se fait du droit réel, au point d'occulter sa dimension technique derrière les prérogatives qu'il semble conférer aux sujets de droit.

Préface de Philippe Jacques.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-19866-5
Titre Les objets juridiques
Sous-titre Recherches en droit des biens
Date de parution 07/2020
Nombre de pages 878
Numéro de série 200
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Flora Vern
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Thème Droit > Droit civil > Biens
Format Papier

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