Les opérations tontinières d'épargne

Expédié sous 3 à 6 jours

25,00 €
  • : Éditions Panthéon-Assas
  • : Thèses
  • : 09/2014
  • : 979-10-90429-43-7
396 pages
Résumé

Résumé

Parmi les notions servant d'architecture aux opérations d'épargne, la tontine occupe une place résolument atypique. Bien qu'ancienne et méconnue, elle continue d'intéresser les spécialistes du droit des assurances. Cet ouvrage permet d'enrichir et d'ouvrir à tous la connaissance de ces opérations d'épargne, tant sur le plan historique que juridique.
« Si le Code des assurances évoque l'agrément que peuvent demander les entreprises désireuses de pratiquer des opérations tontinières, s'il trace quelques grandes lignes de la réglementation applicable à la mise en place de ces opérations par les sociétés à forme tontinière, la matière reste enveloppée d'un certain voile de mystère que l'absence quasi-totale de jurisprudence ne fait qu'épaissir et que la doctrine universitaire n'a jusqu'ici guère été encline à soulever. La très belle thèse que nous livre M. Hoang Dieu Tran est donc du plus grand intérêt.
Grâce à des recherches très minutieuses et à l'expérience d'une pratique professionnelle de plusieurs années dans ce domaine, l'auteur nous livre des informations et des analyses très précieuses. […] Lors de la soutenance, le jury a été unanime à saluer le mérite de M. Tran, l'originalité du sujet qu'il a traité et la très grande utilité de son travail qui donne au lecteur la satisfaction de s'instruire. »

Hoang Dieu Tran est professeur à l'IFPASS-ENASS.
Sa thèse a reçu le prix de l'université Panthéon-Assas (Paris II).
Caractéristiques
ISBN13 979-10-90429-43-7
Titre Les opérations tontinières d'épargne
Date de parution 09/2014
Nombre de pages 396
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Hoang Dieu Tran
Editeur / Collection / Sous-collection Éditions Panthéon-Assas / Thèses
Thème Droit > Droit des assurances
Format Papier

Consulter aussi

  Loading...