Les pourvois en cassation

Sous la direction de Bruno Maes, Fabrice Mourlon Beernaert et Stefaan Sonck
100,00 €
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Le présent ouvrage est, par la qualité de ses auteurs, leur diversité et l’approche à la fois théorique et pratique, des pourvois en cassation en toutes matières, civile, sociale, pénale, disciplinaire et administrative, un outil indispensable pour toutes celles et tous ceux qui sont intéressés par ce recours extraordinaire et particulier à divers égards.

Les nombreux aspects liés à la préparation, à l’introduction, au traitement des pourvois en cassation et aux décisions de la Cour de cassation, sont exposés dans cet ouvrage par un grand nombre de magistrats de la Cour, membres du ministère public, avocats à la Cour de cassation, professeurs et avocats expérimentés.

Cet ouvrage de référence existe tant en français qu’en néerlandais, en version papier et électronique.

Préface d'André Henkes et épilogue de Beatrijs Deconinck.
L’ouvrage ressemble les contributions de Matthias Van Der Haegen, Stijn Van Schel, Roel Verheyden, Fabrice Mourlon Beernaert, Maximilien Arnoldy, Sidney Berneman, Filip Van Volsem, Marc Baetens-Spetschinsky, Steven Van Overbeke, Thierry Werquin, Alain Winants, Bruno Maes, Eric Brewaeys, Geoffroy de Foestraets, Stefaan Sonck, Paul Van Rillaer, Sara Melis, Bart Wylleman, Damien Vandermeersch et Catherine Idomon.

EAN 9782807937994
ISBN 978-2-8079-3799-4
Date de parution 13/06/2024
Nombres de pages 818
Type d’ouvrage Colloques - Etudes - Rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Bruno Maes, Fabrice Mourlon Beernaert, Stefaan Sonk
Editeur Larcier
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Les pourvois en cassation - Bruno Maes - Fabrice Mourlon Beernaert - Stefaan Sonk | Lgdj.fr
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