Les pouvoirs publics, la vigne et le vin
Histoire et actualités du droit
- Auteur : Centre Aquitain d'Histoire du Droit - C.A.H.D., Centre d'Etudes et de Recherches en Droit des Affaires et des Contrats - C.E.R.D.A.C.
- Editeur : Féret
- Parution : 04/12/2008
- EAN : 9782351560327
- 251 pages
Non disponible actuellement chez l'éditeur
Les pouvoirs publics jouent un rôle éminent dans le secteur vitivinicole. Sous l'effet de la compétition mondiale, les enjeux économiques et sociaux de chaque réglementation sont devenus extrêmement importants.
La thématique choisie par les deux centres de recherche de l'université Montesquieu - Bordeaux IV (CERDAC, CAHD) nous permet ainsi d'éclairer d'un jour nouveau deux questions primordiales quant à l'avenir des vignobles français.
La définition et la protection des appellations d'origine, traitées sous leurs aspects historiques, mais également sous le prisme des réformes actuellement lancées, sont abordées successivement :
. la réforme des appellations d'origine en droit français,
. les institutions internationales et la protection des indications géographiques,
. la politique d'urbanisme et de protection des terroirs viticoles.
Un deuxième volet est consacré à l'évolution des politiques viticoles. Là encore, on puise au coeur de l'histoire en évoquant la période révolutionnaire, et la IIIe République, pour en arriver à l'organisation française du marché vitivinicole actuel ainsi qu'à une présentation synthétique et originale de l'OMC vigne et de ses contraintes.
Les professionnels de la filière trouveront ainsi dans cet ouvrage les informations les plus pertinentes, fruits des recherches les plus récentes en matière de droit vitivinicole.
La thématique choisie par les deux centres de recherche de l'université Montesquieu - Bordeaux IV (CERDAC, CAHD) nous permet ainsi d'éclairer d'un jour nouveau deux questions primordiales quant à l'avenir des vignobles français.
La définition et la protection des appellations d'origine, traitées sous leurs aspects historiques, mais également sous le prisme des réformes actuellement lancées, sont abordées successivement :
. la réforme des appellations d'origine en droit français,
. les institutions internationales et la protection des indications géographiques,
. la politique d'urbanisme et de protection des terroirs viticoles.
Un deuxième volet est consacré à l'évolution des politiques viticoles. Là encore, on puise au coeur de l'histoire en évoquant la période révolutionnaire, et la IIIe République, pour en arriver à l'organisation française du marché vitivinicole actuel ainsi qu'à une présentation synthétique et originale de l'OMC vigne et de ses contraintes.
Les professionnels de la filière trouveront ainsi dans cet ouvrage les informations les plus pertinentes, fruits des recherches les plus récentes en matière de droit vitivinicole.
| EAN | 9782351560327 |
| ISBN | 978-2-35156-032-7 |
| Date de parution | 04/12/2008 |
| Nombres de pages | 251 |
| Type d’ouvrage | Documents |
| Support | Livre |
| Langue | Français |
| Auteur(s) | Centre Aquitain d'Histoire du Droit - C.A.H.D., Centre d'Etudes et de Recherches en Droit des Affaires et des Contrats - C.E.R.D.A.C. |
| Editeur | Féret |
| Thème | Droit > Droit rural / Agricole |
