Les principales clauses des contrats d'affaires

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Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des réformes (notamment la réforme du droit des contrats opérée par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018), les contrats croissent et embellissent, nourris par l'imagination des praticiens. Leurs clauses, qui en constituent tout à la fois l'ossature et l'oxygène, ne cessent de gagner en originalité et en précision. Devant ce foisonnement renouvelé de liberté et ce professionnalisme toujours plus exigeant, une tâche d'inventaire et d'analyse s'imposait. Cet ouvrage, qui prend la forme d'un véritable clausier, a ainsi pour ambition de refléter la pratique des contrats d'affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente, en couvrant les domaines les plus divers du droit des contrats d'affaires (sociétés, baux commerciaux, concurrence, distribution, propriété intellectuelle). L'analyse est également internationale et comparative, afin de tenir compte des effets de la mondialisation et de l'influence de la pratique des grands cabinets internationaux, tout en offrant des conseils rédactionnels pour chacune des clauses abordées.

Cet ouvrage, rédigé sous la direction de Jacques Mestre, Professeur des Facultés de droit, Frédéric Buy, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille, Marie Lamoureux, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille, et Jean-Christophe Roda, Professeur à l'Université Lyon 3, est le fruit du travail collectif de 34 auteurs spécialistes du droit des contrats et, plus largement, du droit des affaires :
Lionel Andreu, Luc-Marie Augagneur, Dirk Baugard, Hugo Barbier, Nicolas Borga, Nicolas Bronzo, Adeline Cerati-Gauthier, Pierre-Dominique Cervetti, Gaël Chantepie, Julien Couard, Caroline Coupet, Charles-André Dubreuil, Vincent Égea, Nicolas Ferrier, Bruno Gay, Johanna Guillaume, Jean-François Hamelin, Julia Heinich, Dimitri Houtcieff, Mathias Latina, Marie Malaurie-Vignal, Jean Mouly, Jean-Christophe Pagnucco, Marie-Ève Pancrazi, Irina Parachkevova-Racine, Béatrice Parance, Vincent Perruchot-Triboulet, Jean-Baptiste Racine, Pierre-Yves Verkindt, Laura Weiller.

EAN 9782275061702
ISBN 978-2-275-06170-2
Numéro d’édition 2
Date de parution 18/12/2018
Nombres de pages 944
Numéro du volume 3
Type d’ouvrage Guides pratiques
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Frédéric Buy, Marie Lamoureux, Jacques Mestre, Jean-Christophe Roda
Editeur LGDJ
Collection Les Intégrales
Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Vente et contrats commerciaux
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