Les principes de la responsabilité civile

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11,90 €
  • : Dalloz
  • : Connaissance du droit
  • : Droit privé
  • 9e édition
  • : 08/2014
  • : 978-2-247-13681-0
178 pages
Résumé

Résumé

Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective. Il en est résulté un droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements entre la faute et le risque, et menacé aujourd'hui dans son avenir par l'apparition de mécanismes d'indemnisation collective. Les principes de ce droit n'en demeurent pas moins, mais leur confrontation avec les techniques de socialisation des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions de l'institution.

Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir.

Patrice Jourdain est professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-13681-0
Titre Les principes de la responsabilité civile
Numéro d'édition 9
Date de parution 08/2014
Nombre de pages 178
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Patrice Jourdain
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Connaissance du droit / Droit privé
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Responsabilité
Format Papier

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