Les principes directeurs du droit du travail

La référence aux principes est fréquente en droit. Au sein de cette vaste catégorie juridique, une place particulière doit être faite aux principes qualifiés de directeurs. Après leur émergence au sein des matières processuelles, ils se développent dans d’autres branches du droit, y compris en droit du travail. Les mutations du droit positif qui marquent cette matière n’interdisent nullement l’identification de structures stables autour desquelles les règles s’établissent.
Cet ordonnancement, dérivé de trois principes directeurs cadres sur lesquels sont adossés treize principes directeurs d’application, offre une vision panoramique du « système » formé par le droit du travail qui permet une présentation pédagogique, mais aussi pourrait s’avérer profitable d’un point de vue pratique.
Ainsi, à partir des principes directeurs, il est envisageable de décrire le droit positif et ses transformations, mais aussi d’opérer une mise en parallèle avec le droit supranational et les droits étrangers. Les principes directeurs peuvent aussi, dans une mesure qu’il convient de bien déterminer, participer à la construction du droit du travail.

Prix de thèse de l'université Paris-Panthéon-Assas
Prix de thèse Voltaire-Liaisons sociales

Simon Riancho est maître de conférences en droit privé à l’université Paris-Panthéon-Assas et membre du Laboratoire de droit social.