Les procédures simplifiées de recouvrement en droit OHADA

L'intense activité jurisprudentielle de la CCJA en matiére de procédures simplifiées de recouvrement avait justifié la publication par nos soins, en 2015, de la première édition du présent ouvrage. Très bien accueilli en son temps par les praticiens du droit OHADA du recouvrement de créance, cet ouvrage avait pour objectif de rendre compte des axes et tendances de la jurisprudence sur les problématiques liées à la mise en oeuvre de certaines dispositions de l'Acte uniforme du 10 avril 1998 portant organisation des procédures simplifiées de recouvrement et des voies d'exécution. En 25 années d'application de ce texte, la CCJA était parvenu à fixer des lignes directrices dont certaines ont été consacrées par la réforme, le 17 octobre 2023, du droit du recouvrement. Dix années après la publication de la première édition et face aux sollicitations sans cesse croissantes des professionnels, d'une part, l'évolution de la jurisprudence et l'adoption d'un nouvel Acte uniforme, d'autre part, il était impératif d'actualiser son contenu. Au-delà des grandes orientations jurisprudentielles exposées, la présente édition met en lumière les points saillants de la réforme de 2023 en soulevant pour les adresser les problématiques liées à la mise en oeuvre de certains d'entre eux.

Préface Pierre Boubou.
Jérémie Wambo est Avocat au Barreau du Cameroun et ancien Juriste Référendaire à la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage de l'OHADA. Expert et consultant en droit OHADA, il est auteur de plusieurs ouvrages sur les questions de recouvrement et de procédure. Il est formateur à l'Ecole Régionale Supérieure de la Magistrature de l'OHADA et anime régulièrement des fotmations et séminaires dans les pays de l'OHADA.