Les psychotropes et le droit

Les psychotropes, qu’ils soient légaux ou illégaux, sont considérés par la médecine comme des substances susceptibles de modifier l’activité psychologique. Bien que le terme soit peu employé dans le domaine juridique, leur encadrement existe. Ce cadre législatif trouve son origine dans l’affaire des poisons impliquant des empoisonnements au sein de la Cour de Louis XIV, ce qui entraina les premières réglementations sur la vente et l’usage de psychotropes. Aujourd’hui, la diversité des appellations (stupéfiants, narcotiques ou encore l’ancien terme d’usage de substances vénéneuses) reflète cette complexification, laquelle s’étend aux différentes substances qualifiées de psychotropes, comme la caféine, le cannabis ou encore la nicotine. Cette imprécision entraîne un ensemble de règles hétéroclites, sujet de cette étude. Entre substances légales et illégales, l’encadrement juridique des psychotropes varie selon leur statut légal et la protection de la santé publique.

Contributions de Antoine Béguin, Mégane Brunet, Olivier Carton, Maud Dupuis, Valérie Durand, Cornélie Durrleman, Xavier Idziak, Étienne Quertemont, Philippine Lohéac-Derboulle, Séverine Loisel, Philippe Martini, Catherine Minet-Letalle, Marie-Evelyne Monteiro, Sophie Moreil, Valentin Noisette, Antoine Patinier, Laury Renard, Aline Vignon-Barrault, Franck Waserman.
Mégane Brunet est doctorante en droit public à l’université du Littoral Côte d’Opale, spécialisée en droit de la santé.
Xavier Idziak est enseignant-chercheur contractuel à l’université du Littoral Côte d’Opale, spécialisé en droit de l’environnement.