Les réseaux sociaux en ligne

Le développement fulgurant et exponentiel des réseaux sociaux en ligne, auxquels participent de plus en plus d'utilisateurs (des centaines de millions d'internautes à travers le monde et même près d'un milliard pour le plus important d'entre eux), ainsi que la masse et la nature des informations de toutes sortes, y compris les plus intimes ou indiscrètes, qui y circulent et que l'on y trouve rendent indispensable la détermination d'un encadrement destiné à assurer, notamment, le respect de l'ordre public et des droits des personnes concernées. Celles-ci n'ont pas toujours conscience des risques que, du fait même de leur comportement souvent bien négligent ou imprudent, elles encourent ou font courir à d'autres, y compris à leurs prétendus « amis ».

Plus que la nouveauté des questions ainsi soulevées, qui ne semblent pas vraiment nécessiter l'élaboration d'un droit spécifique mais, le plus souvent, pouvoir trouver leur solution dans le rappel de principes fondamentaux (liberté et responsabilité, équilibre des droits, respect des droits d'autrui, etc.) communs à tout mode de communication publique, la dimension internationale des réseaux et des échanges constitue assurément le principal obstacle à l'application efficace d'une réglementation qui - souveraineté des États oblige, au risque de se rendre ainsi totalement impuissants ! - demeure essentiellement nationale.

Peut-on, sans utopie ou naïveté, en attendre alors davantage d'une réglementation, régulation ou autorégulation de ces activités mettant en jeu les droits et les devoirs des opérateurs, des utilisateurs et - ce sont souvent les mêmes - des victimes des réseaux sociaux ? Le bon usage de ces moyens de communication ne dépendrait-il surtout pas de la connaissance et de la conscience que chacun aurait de leur impact et d'un peu de prudence et de bon sens dans leur utilisation ? Ne serait-ce pas la meilleure manière de faire que les réseaux sociaux ne deviennent pas « a-sociaux » et d'assurer leur sociabilité ?

Emmanuel Derieux et Agnes Granchet sont respectivement professeur et maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Ils y enseignent le « droit des médias ». Ils contribuent à différentes revues juridiques, dont la Revue Lamy Droit de l'Immatériel (RLDI) et à divers ouvrages collectifs.
Ils assurent désormais conjointement les rééditions de Droit des médias. Droit français, européen et international, LGDJ ; Le droit des médias, Dalloz ; Droit de la communication. Lois et règlements. Recueil de textes, Victoires Éditions.