Les sanctions en droit contemporain

La motivation des sanctions prononcées en justice

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  • Volume 2
  • : Dalloz
  • : L'esprit du droit
  • : 05/2013
  • : 978-2-247-11872-4
256 pages
Résumé

Résumé

27e colloque national des Instituts d'études judiciaires, organisé à Amiens.

L'exploration des sanctions en droit contemporain, commencée dans un premier volume intitulé La sanction, entre technique et politique, demandait à être poursuivie sous l'angle du droit processuel. A l'occasion du 27e colloque national des Instituts d'études judiciaires, le CEPRISCA d'Amiens et le Laboratoire de sociologie juridique de Paris II ont donc réuni à Amiens une pléiade d'universitaires et de praticiens, afin d'analyser les grandes tendances du droit contemporain de la motivation des sanctions prononcées en justice.
L'ouvrage revient aux fondements historiques, philosophiques et économiques de la question, avant d'en dessiner le cadre supralégislatif. Combinant des analyses de droit privé, public et européen, il donne à voir un renouvellement des pratiques contemporaines, dans le prétoire comme hors du prétoire.
D'un côté, la motivation apparaît comme la garantie d'une sanction juste et comme un instrument de sa réception, par les justiciables comme comme par les juges ; d'un autre côté, elle appelle une approche critique - par la relativité de ses pratiques, par sa fonction incidente de dissimulation et par certaines lacunes ou incohérences du droit positif. Ainsi se révèlent, au fil des contributions, les motivations profondes, dissimulées ou manifestes, de la motivation des sanctions, qui obéissent à des logiques culturelle, économique, politique ou sociologique.
En dernier ressort, la motivation des sanctions prononcées en justice semble partagée, entre transparence et soupçon.

Sous la direction de Cécile Chainais, Dominique Fenouillet, Gaëtan Guerlin.
Avec les contributions de : Corinne Bléry, Cécile Chainais, Morgane Daury-Fauveau, Guillaume Drago, Natalie Fricero, Gaëta Guerlin, Pascale Idoux, Michel van de Kerchove, Eric Loquin, Valérie Michel, Jean-Marc Sauvé, Anne-Lise Sibony, Philippe Théry.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-11872-4
Titre Les sanctions en droit contemporain
Sous-titre La motivation des sanctions prononcées en justice
Date de parution 05/2013
Nombre de pages 256
Numéro de volume 2
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Cécile Chainais, Dominique Fenouillet, Gaëtan Guerlin
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / L'esprit du droit
Thème Droit > Droit pénal & procédure pénale > Droit pénal / Droit des peines
Format Papier

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