Les transformations de la justice pénale

Ce cycle s'est proposé d'aborder les thèmes centraux de la matière pénale, envisagée de manière dynamique, en quelque sorte « en action », plutôt que sous l'angle plus statique du droit substantiel et des théories doctrinales. Placée en permanence sous les feux de l'actualité, la justice pénale fait toujours l'objet de réformes et de débats (statut du parquet, transposition du droit de l'Union européenne, statut pénal du chef de l'État).

La diversité d'origine des intervenants a permis de croiser les regards en offrant aux participants l'opportunité d'appréhender les évolutions marquant les questions fondamentales pour aborder ensuite des problématiques plus techniques reflétées par la jurisprudence de la Cour de cassation.

Les travaux, soutenus par la chambre criminelle de la Cour de cassation, ont été placés sous la responsabilité scientifique de M. le recteur Serge Guinchard et de M. le conseiller Jacques Buisson, président de l'Association française de droit pénal.

Le cycle s'est échelonné sur un an, à raison d'une conférence par mois.

Plan de l'ouvrage :

1) La justice pénale entre gestion des flux, équité processuelle, efficacité répressive et efficience budgétaire
2) La justice pénale entre Cour européenne des droits de l'homme et Conseil constitutionnel
3) La justice pénale entre respect des traditions nationales et nouvelles exigences de l'Union européenne
4) Le Ministère public, acteur majeur de la justice pénale ?
5) La participation citoyenne au procès pénal : entre tradition et nouveaux enjeux de politique pénale
6) Les affaires à dimension exceptionnelle
7) Loyauté de la preuve et nouvelles technologies : entre exigences processuelles et efficacité répressive
8) La justice pénale internationale : un modèle ou une illusion ?

Sous la direction de Serge Guinchard et Jacques Buisson.
Contributeurs : Françoise Aymes Belladina, Olivier Beauvallet, Jean-Marie Beney, Alain Bensoussan, Didier Boccon-Gibod, Chantal Bonnard, Louis Boré, Renaud Colson, Jean-Pierre Dintilhac, Guillaume Drago, Frédérique Ferrand, Stewart Field, Robert Gelli, Renée Koering-Joulin, Jean-Yves Le Bouillonnec, Renaud Le Breton de Vannoise, Agathe Lepage, Yves Mayaud, Myriam Quéméner, Dominique Raimbourg, Didier Rebut, Jean-François Renucci, François Roux, Jean-Marc Sorel.