Les usages en droit de l'entreprise

Sous la direction de Pierre Mousseron
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Face à un Droit de l'entreprise englué dans les textes et aveuglé par la jurisprudence, cet ouvrage se focalise sur une source de Droit plus discrète et moins saisissable : les usages.

Quatorze contributions présentent les règles relatives à leur formation, leur application et leur disparition dans chacune des principales matières qui composent le Droit de l'entreprise et dans certains Droits étrangers.

Ces contributions témoignent toutes de l'évolution, de la diversité et de la nécessaire appréhension de ces normes par les professionnels du Droit.

Sous la direction de Pierre Mousseron, professeur à la Faculté de Droit de Montpellier.
Ont contribué à cet ouvrage : A. Bauler, N. Belaïd, J. Blot, G. Bouriau, M. Bultel, A. Brès, C. Broussy, G. Cenac, G. Clamouse, D. Debailleul, R. Diaz, J. Faure, N. Gagnon, M. Gainet-Deligny, A. Gayraud, D. d'Hennezel, C. Hoerter, L. Hugony, O. Layati, A. Legrand, P. Maraninchi, J. Pitcher, Y. Polyakina, P. Riboulin, C.-M. Toupé, M. Robert, V. Sdrigotti, L. Soldea, A. Weber.

EAN 9782711014750
ISBN 978-2-7110-1475-0
Date de parution 07/10/2010
Nombres de pages 254
Numéro de série 27
Type d’ouvrage Colloques - Etudes - Rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Pierre Mousseron
Editeur LexisNexis
Collection Fédération Nationale pour le Droit de l'Entreprise - F.N.D.E.
Sous-collection Actualités de droit de l'entreprise
Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Sociétés et autres groupements
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