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Liberté d'expression et responsabilité - Guillaume Lécuyer

Liberté d'expression et responsabilité

Etude de droit privé

N° de réf. 9782247066285

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Résumé
Sous le titre « Liberté d'expression et responsabilité - Étude de droit privé », M. Lécuyer livre une thèse originale, confrontant une liberté publique fondamentale à l'esprit du droit privé (mais, à dire le vrai, cette liberté publique n'est-elle pas, aussi, une liberté civile ?). [...]
Reconsidérant le droit interne à la lumière du droit européen, M. Lécuyer a entrepris de montrer comment la technique juridique intervenait pour limiter la liberté d'expression ou, au contraire, pour la protéger. Dans cette recherche, l'idée est apparue que les relations subtiles qu'entretiennent la liberté d'expression et la responsabilité en droit privé sont le résultat d'une dialectique entre intérêts opposés. D'un côté, la liberté d'expression est limitée par la responsabilité parce que cette responsabilité vise la protection d'intérêts légitimes. L'équilibre ainsi atteint a des multiples conséquences, parfois complexes, aussi bien normatives que procédurales (Première partie). D'un autre côté, lorsque la liberté d'expression porte en elle des intérêts supérieurs aux intérêts protégés par la responsabilité, c'est à cette dernière de s'effacer. Cet effacement prend des formes variables, la responsabilité étant soit radicalement paralysée, par l'effet d'une justification de la faute dans l'exercice de la liberté d'expression, soit comprimée dans sa portée, afin de limiter un effet de dissuasion qui engendrerait une autocensure socialement néfaste, notamment dans l'espace public, en inhibant tous ceux qui ont des choses légitimes à exprimer (Seconde partie). [...]
Il fallait à l'auteur une certaine hauteur de vue pour embrasser toutes ces données dans un même mouvement et en tirer quelque chose qui est comme une théorie de la responsabilité du fait de l'expression. [...]
Dans la forme, le style élégant, vif et alerte de l'auteur a été loué, ainsi que son sens de la formule qui n'exclut pas le sens de la nuance. Sur le fond, l'auteur a également été félicité pour sa grande culture juridique, la progression méthodique de ses démonstrations, la profondeur de ses analyses, son aptitude à la conceptualisation et à la discussion, son esprit imaginatif et de décision, le conduisant à prendre clairement parti dans les débats agitant la matière. [...]

Préface de Loïc Cadiet.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-06628-5
Titre Liberté d'expression et responsabilité
Sous-titre Etude de droit privé
Date de parution 04/2006
Nombre de pages 611
Numéro de volume 56
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Guillaume Lécuyer
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Thème Droit > Droit civil > Personnes / Famille / Protection mineurs et majeurs / Droit funéraire
Thème secondaire Droit > Droit civil > Droit des obligations > Responsabilité
ISBN10 2-247-06628-3
Format Papier
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