Litiges en droit des sociétés

Si la société est supposée être marquée d’affectio societatis, il faut bien constater que cette affection se mue parfois en franche inimitié. Nombreux sont les praticiens confrontés aux litiges opposant la société, ses actionnaires et ses dirigeants. Cet ouvrage, qui contient les actes de la conférence UB3 du 20 novembre 2023, n’a pas pour objectif d’exposer une nouvelle fois la théorie relative aux procédures d’exclusion et de retrait, mais bien d’étudier, à la lumière de l’expérience pratique, les caractéristiques des litiges qui se présentent dans des situations particulières, mais néanmoins fréquentes. Il s’agit aussi de proposer des solutions tant préventives que curatives pour éviter ces litiges ou, à défaut, pour les régler au mieux.

Les auteurs présentent ainsi quatre thématiques particulières: les différends familiaux (divorce, succession) et le droit des sociétés ; les litiges nés des clauses d’une convention d’actionnaires, des statuts et d’une convention de cession d’actions ; la responsabilité des dirigeants d’entreprises en difficulté et les clauses et les litiges relatifs au départ de l’actionnaire minoritaire et du gestionnaire.

Henri Culot, coordinateur.
Contributions de André-Pierre André-Dumont, Julie-Anne Delcorde, Aurore Jansen, Simon Vanlaethem.