Manuel de droit de la responsabilité civile

DROIT BELGE

Le présent ouvrage propose un aperçu général du droit belge de la responsabilité civile extracontractuelle, sans négliger les liens étroits que cette dernière entretient avec la responsabilité contractuelle.
Le texte a été entièrement revu pour y inclure la réforme du droit de la responsabilité opérée par le livre 6 du Code civil, entré en vigueur le 1er janvier 2025.

Après une introduction aux concepts et objectifs de cette matière, il examine systématiquement :

• la faute ;
• le lien causal ;
• le dommage et sa réparation ;
• la prévention, l’ordre et l’interdiction ; ainsi que
• les moyens de défense susceptibles d’être invoqués dans le cadre d’une action en responsabilité.

Les titres suivants sont consacrés aux responsabilités du fait d’autrui et du fait des choses ainsi qu’aux nombreux régimes particuliers de responsabilité (les produits défectueux, le régime d’indemnisation spécifique en matière d’accidents de la circulation et les troubles de voisinage). Chaque partie est enrichie de références doctrinales et de nombreuses illustrations jurisprudentielles. Des réflexions plus ponctuelles, de nature critique ou comparée, viennent compléter l’ensemble.
Ce manuel est le fruit d’une collaboration amicale et scientifique entre l’UNamur et l’Université libre de Bruxelles, sous la coordination de Florence George (chargée de cours à l’UNamur, avocate au barreau de Liège- Huy), Rafaël Jafferali (professeur à l’ULB, avocat au barreau de Bruxelles, collaborateur scientifique à la KU Leuven) et Pauline Colson (chargée de cours à l’UNamur, avocate au barreau de Bruxelles).

Destiné à servir de support de cours aux étudiants, cet ouvrage s’adresse également aux praticiens qui y trouveront tant un rappel des principes applicables qu’un approfondissement de ceux-ci.

Sous la coordination de : Florence George, Pauline Colson, Rafaël Jafferali

Auteur(s) : Audrey Pütz, Boris Goffaux, Bérénice Fosséprez, Eva Gillard, Florence George, Françoise Auvray, Margaux Thiry, Pauline Colson, Rafaël Jafferali