Manuel de droit des obligations

Sommaire :

INTRODUCTION : LA NOTION D'OBLIGATION

PREMIÈRE PARTIE : LES SOURCES DES OBLIGATIONS
Les différentes sources d'obligations - Le contrat : présentation -
Le consentement : réalité - Le consentement : validité -
Le consentement : relativité - La capacité de contracter -
Le contenu du contrat - Les sanctions d'un défaut de formation
du contrat - Le lien contractuel - L'effet translatif du contrat -
L'inexécution : condamnation du débiteur - L'inexécution : libération
du créancier - L'effet relatif des contrats - La cession de contrat -
La notion de quasi-contrat - La gestion d'affaires - La répétition
de l'indu - L'enrichissement injustifié - La restitution in integrum -
La responsabilité extracontractuelle : notion de délit et de quasi-délit -
Le préjudice - Le fait personnel - Le fait des choses : régime général -
Le fait des choses : régimes spéciaux - Le fait d'autrui : régimes spéciaux - Le fait d'autrui : régime général - Variae causarum figurae - Pluralité de responsables - Les accidents de la circulation - La réparation

SECONDE PARTIE : LE RÉGIME DES OBLIGATIONS
La preuve des obligations - Les modalités des obligations - La transmission des obligations - La transformation des obligations - Le paiement - Les garanties du paiement - Le paiement aménagé - Le paiement avec subrogation - Le paiement par compensation - Extinctions sans paiement - La prescription extinctive

Alain Sériaux, agrégé des facultés de droit.
Gwendoline Lardeux, agrégée des facultés de droit, professeur à l'université d'Aix-Marseille.