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Manuel de droit européen de l'environnement - Patrick Thieffry

Manuel de droit européen de l'environnement

N° de réf. 9782802759256

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Résumé
Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l'environnement de l'Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l'environnement, est adossé au Traité de droit européen de l'environnement, également publié dans la collection Droit de l'Union européenne, série Traités, aux Éditions Bruylant (3e éd. 2015), dont il partage l'architecture, ce dernier fournissant des perspectives et un appareil scientifique plus complets aux praticiens et chercheurs du droit.

Le droit européen de l'environnement reste profondément marqué par des sources d'inspiration libre-échangistes en dépit des progrès de la politique commune de l'environnement. Gouvernance et management environnementaux s'insèrent dans un cadre complexe, au sein duquel une conciliation doit s'opérer entre objectifs économiques et environnementaux autour de concepts tels que la recherche d'un niveau élevé de protection et du développement durable.

Un rappel de ce cadre institutionnel déterminant permet une présentation synthétique et dynamique des centaines de mesures qui fournissent les paramètres de l'activité humaine, des grands domaines de l'environnement aux objets ayant un impact sur celui-ci, des moyens d'en assurer la mise en oeuvre ou encore des instruments économiques tels que marchés de droit d'émission de gaz à effet de serre ou la responsabilité élargie du producteur à la fin de vie de ses produits. Quant à l'intégration des exigences environnementales dans les autres politiques, elle régule les conflits naissants avec les règles du marché et les politiques sectorielles, en particulier agricole, des transports, de l'énergie ou encore de la santé.

Cette 2e édition du Manuel, outre de nombreuses précisions et mises à jour, comporte une discussion de l'incidence de l'accord de Paris sur les changements climatiques de décembre 2015 sur le droit européen, et en particulier des deux « paquets législatifs » et de la nouvelle « Gouvernance de l'Union de l'énergie » proposés par la Commission européenne en juillet et novembre 2016.

Patrick Thieffry, avocat aux barreaux de Paris et de New York, exerce aujourd'hui principalement en qualité d'arbitre indépendant dans des différends commerciaux intéressant l'environnement et l'énergie. Docteur en droit, il est professeur associé à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) où il enseigne divers aspects du droit de l'environnement, et membre du Centre d'études et de recherches en droit de l'environnement, de l'aménagement, de l'urbanisme et du tourisme (SERDEAUT).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8027-5925-6
Titre Manuel de droit européen de l'environnement
Numéro d'édition 2
Date de parution 08/2017
Nombre de pages 386
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Patrick Thieffry
Editeur / Collection / Sous-collection Bruylant / Droit de l'Union européenne
Thème Droit > Droit européen > Politiques européennes
Thème secondaire Droit > Droit de l'environnement
Format Papier
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