Marbury v. Madison

Un arrêt fondateur, mal fondé
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Marbury v. Madison est sans doute la décision de justice la plus célèbre au monde. Tout semblait avoir déjà été dit sur le sujet, mais Julien Henninger apporte un regard nouveau et audacieux sur cette affaire en dévoilant un aspect, resté jusqu'ici largement ignoré, de cet arrêt fondateur.

Dans cette affaire, qui met en cause l'étendue des compétences de première instance de la Cour Suprême des États-Unis, celle-ci interprète l'article III, section 2, alinéa 2 de la Constitution, qui précise la répartition de ses compétences, et elle interdit au législateur d'y apporter une quelconque modification. Toutefois, dans son raisonnement, la Cour omet de citer une partie de cet alinéa : « avec telles exceptions [...] que le Congrès aura établies ». C'est cette omission qui transforme cet arrêt fondateur en arrêt mal fondé, en le faisant reposer sur une copie erronée de la Constitution.

L'argumentation est menée avec méthode et prudence. L'auteur explique en quoi cette omission permet à la Cour Suprême d'aboutir à une solution dont le fondement est inexact. Quelle est l'intentionnalité de cette omission ? Elle fut consciente et volontaire, car nécessaire à la démarche téléologique et réaliste de la Cour et de son président, le Chief Justice Marshall.

Préface de Constance Grewe.

EAN 9782868202833
ISBN 978-2-86820-283-3
Date de parution 01/12/2005
Nombres de pages 118
Type d’ouvrage Essais
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Julien Henninger
Editeur Presses Universitaires de Strasbourg - P.U.S.
Collection Collections de l'Université Robert Schuman
Sous-collection Institut de Recherches Carré de Malberg
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Format Papier
Marbury v. Madison - Julien Henninger | Lgdj.fr
Marbury v. Madison
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