Marchands de biens et autres activités immobilières

Aspects juridique, financier, comptable, fiscal et audit

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  • : LexisNexis
  • : Droit & Professionnels
  • : Droit immobilier
  • 5e édition
  • : 24/09/2009
  • : 978-2-7110-0901-5
442 pages
Résumé

Résumé

Le marchand de biens et son environnement immobilier, toujours cet inconnu...



Le marchand de biens, par la diversité des opérations qu'il met en oeuvre, de l'acte simple de négoce, achat-revente tel qu'il le pratiquait dès le xvlle siècle, à celui plus complexe de la production immobilière, tient une place particulière dans le secteur de l'immobilier.



La cinquième édition de l'ouvrage de MM. Tubiana et Gaillard, véritable guide pratique de la profession et des autres activités immobilières, en étudie toutes les particularités et tient compte des modifications récentes.



La première partie, le savoir sur les marchands de biens, présente les caractéristiques juridiques, financières, comptables et fiscales de cet entrepreneur (régime de l'enregistrement, délais de revente...) ainsi que de l'ensemble des acteurs de l'immobilier (agents immobiliers, administrateurs de biens, gérants et syndics de copropriété...).



La pratique sur le marchand de biens, deuxième partie de l'ouvrage, permet une meilleure approche de l'activité des marchands de biens par la mise en oeuvre des moyens spécifiques utilisés lors des missions contractuelles de conseil... de comptabilité ou d'audit. De nombreux tableaux pratiques agrémentent cette deuxième partie.



Un certain nombre d'annexes (études sur la situation de l'immobilier, modèles d'actes, sociétés en participation, indivision, taux et chiffres utiles, questionnaires d'audit, jurisprudence...), illustrent les propos de MM. Tubiana et Gaillard afin d'offrir une étude complète sur l'activité de marchands de biens et des professionnels de l'immobilier qui l'entourent.



Cette édition est particulièrement enrichie de nouveaux textes légaux en la matière, notamment les lois Scellier et Boutin, ainsi que du nouveau régime de la location meublée.



Tout professionnel ou amateur éclairé qui s'intéresse à « la planète» marchand de biens et à ses acteurs sera particulièrement concerné par cet ouvrage.



Préface de Michel Pelège.

Hubert M. Tubiana, diplômé de l'Institut de droit des affaires de Paris, est expert-comptable et commissaire aux comptes. Il enseigne à l'Université de Paris X.

Stéphane Gaillard, diplômé de l'ESC Toulouse, est expert-comptable et commissaire aux comptes.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7110-0901-5
EAN 9782711009015
Titre Marchands de biens et autres activités immobilières
Sous-titre Aspects juridique, financier, comptable, fiscal et audit
Numéro d'édition 5
Date de parution 24/09/2009
Nombre de pages 442
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Hubert M. Tubiana
Editeur / Collection / Sous-collection LexisNexis / Droit & Professionnels / Droit immobilier
Thème Droit > Droit civil > Biens
Thème secondaire Droit > Droit immobilier
Format Papier

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