Mariage et conjugalité - Essai sur la singularité matrimoniale

Thèse récompensée par le Prix Choucri Cardahi 2011 de l'Académie des sciences morales et politiques
  • Auteur : Benoît De Boysson
  • Editeur : LGDJ
  • Collection : Thèses
  • Sous-collection : Bibliothèque de droit privé
  • Numéro du tome : 534
  • Parution : 03/05/2012
  • EAN : 9782275038438
  • 526 pages

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Le droit de la conjugalité est en profonde mutation et la singularité du mariage se voile progressivement. L'essor de la liberté, la promotion de l'égalité ainsi qu'une nouvelle répartition des volontés en droit de la famille ont conduit à l'émergence juridique du concubinage et à la matrimonialisation du Pacs. Les dernières réformes civiles prennent même pour référent le seul couple, indépendamment de sa forme. Or l'idée d'un unique statut commun du couple est illusoire et l'on ne peut pas accepter que le législateur s'en serve implicitement pour offrir les mêmes effets à trois figures juridiques distinctes.
Une différenciation reste une exigence légale.
En dépit de ces rapprochements, le mariage reste singulier : nature à part, vocation viagère, objet conjugal ambitieux, vraie portée familiale. La notion de mariage civil est aussi sous-tendue par un principe d'unité dont le maintien implique le refus du « mariage homosexuel ».
L'invocation d'un principe de neutralité ne doit pas permettre au législateur de se retirer du droit de la conjugalité, en le laissant se développer de façon désordonnée. Il est impératif de maintenir une cohérence juridique c'est-à-dire une correspondance entre les types d'engagement et leur portée. Plus encore, la singularité juridique du mariage et ses avantages pour les époux, les enfants et la famille, justifieraient sans doute que ce statut soit encouragé.
Cette recherche s'achève par quelques propositions de réformes.

EAN 9782275038438
ISBN 978-2-275-03843-8
Date de parution 03/05/2012
Nombres de pages 526
Numéro du tome 534
Type d’ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Benoît De Boysson
Editeur LGDJ
Collection Thèses
Sous-collection Bibliothèque de droit privé
Thème Droit > Droit civil > Régimes matrimoniaux
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