Masques sanitaires et droit(s)

Alors qu'un grand nombre d'études a analysé les conséquences juridiques de la covid-19, peu de travaux juridiques se sont pour l'heure concentrés sur les masques sanitaires.
Si, au premier abord, cet objet de recherche peut paraître insignifiant, le présent ouvrage montre qu'en quelques mois il a été appréhendé par de nombreuses branches du droit, relevant tant du droit public que du droit privé. L'obligation juridique de port du masque a en effet été déclinée en droit administratif et en droit pénal, mais a également eu des implications en droit de la consommation, en droit douanier ou en droit du travail. La quasi-généralisation de cette obligation soulève par ailleurs des interrogations en termes de droits et libertés fondamentaux.
Plus généralement, l'appréhension juridique des masques sanitaires suscite des réflexions quant à l'évolution et à la perméabilité des frontières entre les normes juridiques et les normes sociales de comportement.

Olivia Bui-Xuan est Professeure de droit public à l'Université Paris-Saclay (Univ Evry). Elle dirige le Centre de recherche Léon Duguit (CRLD).