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Mémento associations 2018 -  Rédaction des Editions Francis Lefebvre

Mémento associations 2018

Fondations, congrégations, fonds de dotation

N° de réf. 9782368933411

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115,00 €
Résumé
A jour au 15 mars 2018.

Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (65000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif ce sont aussi des fonds de dotation (en plein essor), des fondations et des congrégations.

Grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou culturelles... seul le Mémento Associations peut répondre à leurs questions juridiques, fiscales, sociales ou comptables. Il analyse non seulement les règles communes mais aussi les règles propres à chaque type d'associations. Une partie substantielle des développements est consacrée aux fondations reconnues d'utilité publique et aux fondations d'entreprise. Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : mécénat et parrainage, subventions, statut des bénévoles, Alsace-Moselle, manifestations publiques, etc.

Conçu dans un esprit résolument pratique, le Mémento Associations rend les meilleurs services à l'ensemble des dirigeants et membres d'associations ainsi qu'aux juristes et praticiens (experts comptables, avocats, etc.) qui les conseillent.

Au carrefour de toutes les branches du droit, le droit associatif est en perpétuelle évolution ! Le Mémento aussi !

Mémento mis à jour en continu sur le site internet de l'éditeur.

Cet ouvrage a été réalisé par la Rédaction des Editions Francis Lefebvre en collaboration avec : Patrice Macqueron, Professeur de droit privé pour la partie juridique, Denis Gatumel, Maître de conférences à l'Université de Montpellier I pour la partie sociale, Dominique de Guibert, Praticien du secteur associatif pour la partie comptable, Christine Clément, Ancien avocat CMS Bureau Francis Lefebvre pour les chapitres TVA, Vanessa Julienne, Juris Editing pour l'impôt sur les sociétés, les impôts directs locaux, et pour les aspects fiscaux des fondations.
Avec la participation de Xavier Delsol, Avocat associé, cabinet Delsol Avocats, pour les dossiers thématiques (à l'exclusion des dossiers Alsace-Moselle, Congrégations, Fonds de dotation et Manifestations publiques).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-36893-341-1
Titre Mémento associations 2018
Sous-titre Fondations, congrégations, fonds de dotation
Date de parution 05/2018
Nombre de pages 1696
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Rédaction des Editions Francis Lefebvre
Editeur / Collection / Sous-collection Francis Lefebvre / Mémento pratique Francis Lefebvre
Thème Droit > Droit des associations et des fondations
Format Papier
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