Métamorphoses de la subrogation

Sous la direction de Florence George, Xavier Thunis

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90,00 €
186 pages
Résumé

Résumé

Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues aux articles 1249 à 1252 du Code civil.
Le présent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que la subrogation personnelle et réelle en matière notariale et le fondement du recours contributoire.
L'objectif est de proposer aux praticiens une analyse de la subrogation, tant légale que conventionnelle, dans des domaines peu explorés.
L'ouvrage contient en outre une étude transversale des recours des tiers payeurs afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que présentent les différents mécanismes.
Enfin, il propose une réflexion sur l'avenir de la subrogation en s'appuyant sur les réformes récentes des Codes civils belge et français.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8072-0372-3
EAN 9782807203723
Titre Métamorphoses de la subrogation
Sous-titre Sous la direction de Florence George, Xavier Thunis
Numéro d'édition 1
Date de parution 29/05/2018
Nombre de pages 186
Numéro de volume 181
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Collectif
Editeur / Collection / Sous-collection Anthemis / CUP - Commission Université Palais
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Thème secondaire Droit > Droit civil > Autres ouvrages
Format Papier
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