Notariat et numérique

Le notariat est-il soluble dans le numérique et notamment dans la blockchain ? Quel rôle et quelle place pour le notariat à l'heure de la plateformisation de l'État et des services publics ? Dans quelle mesure le numérique transforme-t-il le travail au sein des offices et les actes notariés ? Pour répondre à ces questions, l'ouvrage privilégie deux approches.

Une approche institutionnelle, tournée vers l'analyse des politiques numériques des instances de la profession. Elle met au jour la consolidation et l'enrichissement du service public notarial, ainsi que les rapports de pouvoir qui se nouent et se jouent entre les différents acteurs, publics et privés, du numérique notarial et, au-delà, les enjeux de souveraineté et de confiance publique de cette révolution toujours en cours.

Une approche empirique, nourrie de plusieurs enquêtes quantitatives et qualitatives, essentiellement menées sur le territoire des Hauts-de-Seine, auprès des notaires et collaborateurs. Elle permet de saisir, au vu des investissements variables dans le numérique, l'émergence d'un notariat à deux vitesses et, à partir de l'évolution des pratiques comme des perceptions, les traits saillants d'une culture numérique notariale, qui préserve ce qui fait l'identité de la profession - la sécurité et l'authenticité -, en somme, de dessiner la figure du cybernotaire.

La recherche « Notariat et numérique » a été menée avec le soutien de l'Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice, ainsi que de la Chambre des notaires des Hauts-de-Seine.

Préface Alain Lambert.
Le présent ouvrage, issu du rapport final de la recherche, a été rédigé par Manuella Bourassin, Corine Dauchez et Marc Pichard, enseignants-chercheurs à l'université Paris Nanterre, membres du Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique.
Ont participé à la recherche : Catherine Arnaud, Pl' Xavier Blanchet, Camille Chaserant, Jean-Luc Chassel, Lucie Cluzel-Métayer, Corinne Delmas, Cécile Guérin-Bargues, Sophie Harnay, Lucas Joubert, Fabrice Legond-Aubry, Olivier Leproux, Jean-Pierre Marguénaud, Pascal Poizat, Catherine Prébissy-Schnall, Me Laurent Scoriels, Sophie Sontag-Koenig, Me Luc Thomas.