Notes d'arrêts de Marcel Waline

Pendant plus d'un demi-siècle (de 1926 à 1982), Marcel Waline a publié 384 notes d'arrêts, couvrant l'ensemble du droit administratif. Celles-ci abordent aussi bien des problèmes théoriques fondamentaux que des questions de pure technique juridique. On a souvent souligné la diversité et la modernité de l'oeuvre ainsi accomplie.

Selon la constatation de Daniel Labetoulle, président de la Section du contentieux du Conseil d'État : « les notes de Marcel Waline, solidement ancrées sur les principes de base et les grandes théories du droit public, et hardiment tournées vers l'avenir, ont conservé, au début du XXI^e siècle, tout leur intérêt. Leur spontanéité, leur vigueur, leur rigueur aussi, les ont préservées des rides ». Leur édition mettra à la disposition des juristes un incomparable instrument de recherche.

Les notes sont publiées en trois volumes, selon le plan de Marcel Waline pour l'exposé du droit administratif dans son traité. Les volumes 1 et 2 sont consacrés aux bases du droit administratif et à l'action de l'administration ; le dernier volume concerne les biens de l'administration (domaine public, travaux publics, expropriation, réquisitions, urbanisme, aménagement du territoire).