Opérations funéraires

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  • : Dalloz
  • : Dalloz Corpus
  • 1re édition
  • : 01/2020
  • : 978-2-247-19065-2
252 pages
Résumé

Résumé

Cimetières et autres lieux de sépulture :
• Sites funéraires
• Police des lieux de sépulture

Modes de sépultures et concessions :
• Sépultures en terrain commun
• Sépultures en concessions funéraires
• Sépultures militaires spéciales
• Concessions cinéraires

Organisation et gestion du service extérieur des pompes funèbres :
• Organisation des services extérieurs des pompes funèbres
• Gestion du service extérieur des pompes funèbres

Police des funérailles :
• Police des convois funéraires
• Police des opérations consécutives au décès
• Police des inhumations, crémations et exhumations
• Contrats d'assurance obsèques

Jean-François Boudet, Maître de conférences (HDR) en Droit public, Sorbonne Paris Cité, Université Paris Descartes (CMH), Associé au CERSA - CNRS - Université Paris II UMR7106, Collaborateur scientifique au CMAP (Université catholique de Louvain) et au Tax Institute (Université de Liège).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-19065-2
EAN 9782247190652
Titre Opérations funéraires
Numéro d'édition 1
Date de parution 01/2020
Nombre de pages 252
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Jean-François Boudet
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Dalloz Corpus
Thème Droit > Droit civil > Personnes / Famille / Protection mineurs et majeurs / Droit funéraire
Thème secondaire non applicable
Format Papier
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