Opérations sur capital social

Le capital social occupe dans notre droit et dans notre économie une place que rien ne lui dispute. Trait d’union tracé de la plus petite structure jusqu’aux multinationales les plus puissantes, il est le coeur battant des sociétés et avec elles du capitalisme moderne. Comme tel, il joue le rôle de pompe aspirante des capitaux irriguant projets entrepreneuriaux et patrimoniaux de tous ordres, en ce qu’il rémunère par l’émission de titres de capital (actions ou parts sociales) tous ceux voulant prendre part à la grande aventure de l’économie de marché où se mêlent à l’espoir de tout gagner le risque de tout perdre.

Le présent ouvrage retrace cette belle aventure, et avec elle les règles ordonnant l’existence du capital social ainsi que ses variations faites d’augmentations et de réductions, alternativement, et parfois cumulativement en un « coup d’accordéon ». Les opérations sur capital social sont ainsi décrites et mises en relief en ce qu’elles permettent de financer la société, de protéger ses créanciers, mais également de rétribuer ses associés tout en permettant si nécessaire leur retrait.

Entrepreneurs, associés, professionnels du droit, étudiants ou encore particuliers simplement curieux de mieux comprendre l’un des concepts les plus structurants et vivants du monde des affaires, trouveront ici le seul ouvrage dédié aux opérations sur capital social, rédigé avec l’ambition, sinon l’espoir, de donner réponse à toutes leurs questions.

Renaud Mortier est professeur agrégé de droit privé et de sciences criminelles et avocat associé du cabinet FIDAL. Il préside la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP), qu’il a cofondée, et au sein de laquelle il codirige le Diplôme Fédéral de Juriste du Patrimoine (DFJP). Il dirige le Centre de droit des affaires ainsi que le master 2 d’Ingénierie sociétaire et patrimoniale de Rennes.
Ancien chercheur associé à la New York Law School auteur d’une thèse de doctorat consacrée au Rachat par la société de ses droits sociaux (Dalloz 2003), et de plus de huit-cents articles et notes en droit des sociétés, droit financier et droit fiscal, il codirige la revue Droit des sociétés, dans laquelle il tient la chronique de droit commun des sociétés.