Optimiser l'organisation d'un groupe d'assurance

Le marché français de l'assurance est fortement concurrentiel, près de 1 000 organismes d'assurance (toutes familles confondues) y interviennent. Le secteur de la mutualité connaît à son tour les mouvements de concentrations, qu'avaient connus avant lui les sociétés d'assurance et les institutions de prévoyance. Pour se conformer aux nouvelles exigences des acteurs du marché, mais également aux réformes prudentielles et gagner en performance, les codes des assurances, de la mutualité et de la Sécurité sociale offrent aux acteurs de l'assurance un grand nombre d'outils juridiques adaptés à leurs besoins afin de « réorganiser » leur activité (rapprochements, fusion, substitution, GIE de moyens...). Ce guide présente à l'attention des sociétés d'assurance, mutuelles et institutions de prévoyance, les principales règles à suivre et les pièges à éviter afin de réussir ces opérations. Fruit de l'expérience et des réflexions des meilleurs experts de la matière, il constitue l'outil indispensable pour garantir le succès des réorganisations de groupes d'assurance et de réassurance. Avec les contributions de Natacha StepicCamille Fouquoire. Laurence Chrébor. Avocate associée du cabinet Fromont Briens, spécialisée en droit de la protection sociale, elle assiste et conseille les organismes assureurs et leurs intermédiaires dans leur organisation, leur gouvernance et leurs regroupements (fusion, création d'une UMG,...). Elle est co-auteur du Code de la mutualité commenté et de l'ouvrage Comprendre et conseiller la prévoyance collective. Zora Villalard. Avocate associée au sein du cabinet Fromont-Briens, titulaire d'un DEA de droit social et spécialisée en droit social, elle conseille et assiste les entreprises sur tous les sujets de droit du travail et a développé une expertise particulière dans la réorganisation des organismes assureurs. Dans ses activités récentes, elle a accompagné des mutuelles dans le cadre d'opérations de fusion ou de la création d'un groupe autour d'une UMG.