
Patrimoine(s) et équipements militaires
Aspects juridiques
- Auteur : Caroline Chamard-Heim, Philippe Yolka
- Editeur : Institut Universitaire Varenne
- Collection : Colloques & Essais
- Numéro du tome : 67
- Parution : 11/12/2018
- EAN : 9782370321732
- 468 pages
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Des fortifications de Vauban aux sous-marins nucléaires d'attaque, de l'Hôtel national des Invalides aux drones de combat, de l'ossuaire de Douaumont à la base navale de Toulon ou au centre d'entraînement à la forêt équatoriale (en Guyane), le patrimoine militaire révèle des facettes nombreuses, variées et quelquefois inattendues.
Dans une matière saturée d'enjeux (mémoriels, technologiques, financiers, urbanistiques, environnementaux), de tels biens soulèvent maintes questions sur le terrain du droit, liées à leur propriété, à leur domanialité, à leur gestion, à leur circulation ou encore au maintien en condition opérationnelle des matériels.
Le présent ouvrage, issu d'un colloque organisé à Lyon en septembre 2017, est le premier du genre à embrasser l'ensemble de ces problématiques et à appréhender juridiquement les biens, mobiliers comme immobiliers, des armées.
Dans une matière saturée d'enjeux (mémoriels, technologiques, financiers, urbanistiques, environnementaux), de tels biens soulèvent maintes questions sur le terrain du droit, liées à leur propriété, à leur domanialité, à leur gestion, à leur circulation ou encore au maintien en condition opérationnelle des matériels.
Le présent ouvrage, issu d'un colloque organisé à Lyon en septembre 2017, est le premier du genre à embrasser l'ensemble de ces problématiques et à appréhender juridiquement les biens, mobiliers comme immobiliers, des armées.
EAN | 9782370321732 |
ISBN | 978-2-37032-173-2 |
Date de parution | 11/12/2018 |
Nombres de pages | 468 |
Numéro du tome | 67 |
Type d’ouvrage | Colloques - Etudes - Rapports |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Caroline Chamard-Heim, Philippe Yolka |
Editeur | Institut Universitaire Varenne |
Collection | Colloques & Essais |
Thème | Droit > Droit administratif > Les biens > Domaine / Propriété publique |