Patrimoine(s) et équipements militaires

Aspects juridiques

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Des fortifications de Vauban aux sous-marins nucléaires d'attaque, de l'Hôtel national des Invalides aux drones de combat, de l'ossuaire de Douaumont à la base navale de Toulon ou au centre d'entraînement à la forêt équatoriale (en Guyane), le patrimoine militaire révèle des facettes nombreuses, variées et quelquefois inattendues.
Dans une matière saturée d'enjeux (mémoriels, technologiques, financiers, urbanistiques, environnementaux), de tels biens soulèvent maintes questions sur le terrain du droit, liées à leur propriété, à leur domanialité, à leur gestion, à leur circulation ou encore au maintien en condition opérationnelle des matériels.
Le présent ouvrage, issu d'un colloque organisé à Lyon en septembre 2017, est le premier du genre à embrasser l'ensemble de ces problématiques et à appréhender juridiquement les biens, mobiliers comme immobiliers, des armées.

EAN 9782370321732
ISBN 978-2-37032-173-2
Date de parution 11/12/2018
Nombres de pages 468
Numéro du tome 67
Type d’ouvrage Colloques - Etudes - Rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Caroline Chamard-Heim, Philippe Yolka
Editeur Institut Universitaire Varenne
Collection Colloques & Essais
Thème Droit > Droit administratif > Les biens > Domaine / Propriété publique
Patrimoine(s) et équipements militaires - Caroline Chamard-Heim - Philippe Yolka | Lgdj.fr
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