Peuples autochtones, droit et justice

Le présent ouvrage fait suite à la XVe journée d’étude de l’UMR DICE, co-organisée le 13 octobre 2023 à Pau par l’équipe paloise de l’UMR – l’Institut d’études ibériques et ibéro-américaines – et l’Institut francophone pour la justice et la démocratie – Institut Louis Joinet. Cette alliance, réunissant d’un côté un laboratoire ouvert aux enjeux internationaux et européens et de l’autre, une organisation non gouvernementale fortement engagée sur les questions de droits humains, a permis de réunir plusieurs chercheurs de grand talent provenant de chacune des quatre équipes de l’UMR (ILF, CERIC, CDPC-Jean-Claude Escarras et IE2IA) afin de penser ensemble les relations entre Peuples autochtones, droit et justice.
Initialement perçue en France comme un domaine de recherche relevant des sciences sociales, l’étude des questions autochtones n’en pose pas moins d’innombrables problématiques juridiques auxquelles les différents contributeurs de cet ouvrage se sont proposés de répondre. Comment les États identifient-ils les peuples autochtones ? Quels sont leurs droits ? Quelle en est la source ? Comment s’exercent-ils et s’accommodent-ils avec l’ordre juridique étatique ? Quelle redéfinition de l’État face à la contestation de sa souveraineté par des peuples autochtones s’estimant eux-mêmes souverains sur son territoire ?
Pour répondre à ces questions, quatre angles de réflexion ont été adoptés :
– les peuples autochtones saisis par l’État ;
– les peuples autochtones saisis par la justice ;
– la justice saisie par les peuples autochtones ;
– l’État saisi par les peuples autochtones.

Il en ressort une réflexion générale sur les modalités selon lesquelles pourraient s’exprimer un « droit de la décolonisation interne » de nature à permettre à la fois, de mieux reconnaître et appliquer les droits des peuples autochtones, mais aussi de repenser le Droit, l’État et la Justice dans l’intérêt de l’ensemble de la communauté de vie.

Zérah Brémond est maître de conférences et spécialiste de droit des peuples autochtones.
Olivier Lecucq est professeur de droit public et dirige l’institut d’études ibériques et ibéro-américaines.
Jean-Pierre Massias est professeur de droit public et président de l’IFJD-Institut Louis Joinet.