Placements collectifs et titres intermédiés

Ce début de siècle est marqué par la révision d'un grand nombre de domaines du droit par le législateur fédéral. Et le droit financier ne fait pas exception à la règle.

Remplaçant la LFP, obsolète quoiqu'elle n'ait guère plus de 10 ans d'âge, la nouvelle loi fédérale du 23 juin 2006 sur les placements collectifs de capitaux tente de renforcer l'attractivité de la place financière suisse en ouvrant de nouvelles possibilités aux investisseurs. La première partie de cet ouvrage, après une présentation générale, détaille les placements collectifs ouverts et fermés ainsi que les SICAV, sans oublier l'aspect fiscal.

La seconde partie du livre examine le titre intermédié en détail : actes de disposition et réalisation et qualification comme obligation ou droit réel. Un aperçu du droit international et de la Convention de La Haye, en cours de ratification, complète le tableau.

Edité par Jean-Tristan Michel.
Contributions de Jean-Baptiste Zufferey, Lionel Aeschlimann, François Rayroux, Anne Héritier Lachat, Jean-Philippe Krafft, Bénédict Foëx, Denis Piotet, Antoine Eigenmann, Florence Guillaume.