Plus-values immobilières et sur biens meubles 2024

Meubles et bijoux, non-résidents, démembrement, immeubles, déclaration des plus-values et paiement, parts de sociétés à prépondérance immobilière, abattements et exonérations.

La cession de biens immobiliers ou de parts de sociétés à prépondérance immobilière peut générer une plus-value lorsque le prix de cession est supérieur au prix d'acquisition.

Un ouvrage indispensable - Cet ouvrage fait la synthèse des règles fiscales applicables lors de la cession de leurs biens immobiliers ou parts de sociétés à prépondérance immobilière par les personnes physiques dans le cadre de la gestion de leur patrimoine privé, qu'elles soient résidentes ou non-résidentes. Sont passés en revue les différents cas d'exonération des plus-values, les opérations imposables, le calcul de la plus-value, les abattements applicables, les modalités d'imposition et les obligations déclaratives.

Est également abordé le régime d'imposition spécifique aux cessions de biens meubles par les particuliers (régime des plus-values sur biens meubles ou taxe forfaitaire).

Un guide pratique - L'ouvrage est composé de fiches particulières sur les points les plus délicats (cession de biens immobiliers démembrés, biens migrants, majoration du prix d'acquisition pour frais et travaux, ...), d'exemples, de tableaux de synthèse et d'infographies pour en faciliter la compréhension.

Un guide pour tous - Experts-comptables, notaires, conseillers en gestion de patrimoine, avocats, étudiants et particuliers.

Réalisé sous la direction d'Yves de La Villeguérin.
Coordination : Sophie Delage.
Contributions de Mathilde Ducrocq, Françoise Soulé.