Précis d’impôt des sociétés

DROIT BELGE

Cet ouvrage est destiné à toutes les personnes qui, dans leurs formations ou leurs professions, s’intéressent de près ou de loin à l’impôt des sociétés (ISOC) en Belgique. L’ambition est de leur fournir toutes les clés nécessaires pour entrer de plain-pied dans l’édifice – plutôt obscur et assez instable – de cet impôt.
Pour ce faire, l’angle d’approche adopté est essentiellement et classiquement juridique, en repartant des dispositions législatives et réglementaires pertinentes, et en les éclairant dès que possible d’explications issues des travaux préparatoires parlementaires, des circulaires et commentaires administratifs, ainsi que de la doctrine et de la jurisprudence disponibles.
L’ouvrage se décline ainsi en 12 chapitres. Les premiers chapitres liminaires donnent successivement un aperçu historique et panoramique de l’impôt des sociétés en Belgique, un aiguillage approfondi sur la question cardinale de l’assujettissement d’une personne morale à l’ISOC (vs l’impôt des personnes morales), ainsi que des explications de base sur des notions élémentaires (période imposable, exercice d’imposition…) et les liens avec l’impôt des personnes physiques et la comptabilité.
Les chapitres centraux sont consacrés à la reconstitution des bénéfices imposables à partir du résultat comptable de la société, en suivant chronologiquement la trame de la déclaration ISOC, avec toutes les réintégrations d’éléments imposables (notamment les dépenses non admises) et toutes les autres corrections, ventilations et déductions purement fiscales qui s’y appliquent. Un chapitre immédiatement consécutif est relatif au calcul de l’impôt (et donc notamment aux taux applicables) sur cette base imposable ainsi reconstituée.

Sabine Garroy, chargée de cours, Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie Département de droit Droit fiscal des petites entreprises, méthodologie juridique et activation des compétences par les travaux individuels Cité.
Aymeric Nollet, chargé de cours, Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie Département de droit Droit fiscal des grandes entreprises Cité.
Maître Antoine Vermeire est avocat collaborateur au cabinet , inscrit au barreau de Liege-Huy... pratique l'aide juridique.