Précis de droit aérien

La réglementation du transport aérien doit s'adapter sans cesse à des mutations radicales dans un monde incertain et une économie de marché mondialisée.

C'est ce qui en rend la mise à jour difficile pour le praticien, l'étudiant et le public intéressé.

Ce Précis leur est destiné. On y trouvera des réponses actualisées - même si elles ne sauraient évidemment être définitives- aux multiples questions qui se posent.

La première partie est consacrée au droit public aérien. Elle évoque l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques, décrit les institutions internationales compétentes. Un chapitre important est consacré au droit européen de l'air, notamment la politique aérienne commune, la marché intérieur, les règles de concurrence et les relations avec les pays tiers. Le droit public aérien belge est ensuite passé en revue. Le chapitre VI est consacré au droit public aérien français, notamment l'organisation de l'aviation civile et l'accès au marché. Le chapitre suivant énumère les nouvelles orientations des compagnies aériennes : privatisations, concentrations, alliances. Le chapitre VIII traite de la sûreté de l'aviation civile internationale.

La seconde partie est consacrée au droit privé aérien. Après l'étude du statut juridique de l'aéronef, les différents régimes de la responsabilité du transporteur aérien envers les passagers, bagages et marchandises transportés sont analysés en détail. Les divers aspects de la responsabilité à l'égard des tiers à la surface, en ce compris la problématique du bruit, sont ensuite abordés pour terminer par l'examen de questions diverses dont celles de la responsabilité des vendeurs et constructeurs d'aéronefs, des affrètements et du financement d'aéronefs. Cette seconde partie contient d'importants développements de droit comparé belge et français.

Jacques Naveau a été secrétaire général d'Air Congo et directeur à la Sabena, délégué de la Belgique à l'OACI et dans diverses négociations, avocat au Barreau de Bruxelles, conseiller de la Commission Européenne. Il a enseigné le droit aérien à la Faculté de Droit de l'ULB et est l'auteur de plusieurs ouvrages en la matière, publiés en Belgique et en France. Alliant la théorie à la pratique en tant que titulaire des cours de droit aérien à la Faculté de Droit de l'ULB et d'avocat au Barreau de Bruxelles.

Marc Godfroid a assuré la coordination scientifique du Précis et rédigé l'essentiel de la partie consacrée au droit privé. Ses publications de doctrine et commentaires de jurisprudence font autorité.

Pierre Frühling est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1992. Sa pratique du droit aérien porte sur la plupart des aspects de celui-ci. Il est repris dans le «Guide to the World's leading Aviation Lawyers » et dans le « Who's who of Aviation Lawyers ». Il est l'auteur de nombreuses publications en droit aérien.