Précis de droit fiscal de la famille

Toutes les familles, de plus modestes aux plus fortunées, se trouvent sous l'emprise du droit fiscal. Paradoxalement, aucun ouvrage n'est, hormis ce précis, spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille. C'est dire l'importance de cet ouvrage didactique, enrichi d'explications claires et agrémenté d'exemples chiffrés.Il s'agit du seul ouvrage spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille. Son traités :

- l'imposition des revenus familiaux (impôt sur le revenu, contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale, prélèvement de solidarité et contribution exceptionnelle sur les hauts revenus) ;
- les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial (mariage, divorce, concubinage, PACS, usufruit, indivision, viager, sociétés civiles, trust et fiducie) ;
- l'imposition du patrimoine familial (IFI, taxes foncières, taxe d'habitation et taxe sur les logements vacances) ;
- les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial (droits de succession, droits de donation et taxation des capitaux transmis en vertu de contrats d'assurance vie) ;
- le contrôle fiscal, le contentieux fiscal, et la gestion du risque fiscal.

Les thèmes étudiés dans ce précis en font l'ouvrage de référence dans son domaine. Il permet de répondre pleinement aux questions des étudiants, des professionnels et de tous ceux qui sont curieux de développer leurs connaissances en matière de droit fiscal de la famille.

Préface de Hugues Fulchiron.
Frédéric DOUET est professeur à l'Université Rouen-Normandie où il enseigne le droit fiscal. Spécialiste du droit fiscal de la famille, de la fiscalité du numérique et de la fiscalité des assurances, il est notamment l'auteur de Fiscalité 2.0 - Fiscalité du numérique (LexisNexis, 4e éd., 2022) et le co-auteur du Précis de fiscalité des assurances et des indemnités (LexisNexis, 3e éd, 2015).