Présomptions et responsabilités

Traditionnellement, l’engagement de la responsabilité de l’auteur d’un dommage suppose trois conditions : la faute, le préjudice et le lien de causalité entre ces deux derniers éléments. L’essor du progrès technologique et l’attention portée aux victimes de dommages corporels devaient néanmoins remettre en cause progressivement ce schéma de principe.
Ainsi, le contentieux entourant les dommages survenus à la suite d’une vaccination contre l’hépatite B et le contentieux des pannes mécaniques soulèvent de redoutables questions de preuve. Dans tous ces cas, un doute scientifique empêche le juge de fonder sa décision sur l’existence d’un lien causal certain. Afin de pallier ces inconvénients, le juge utilise le mécanisme de la présomption : la victime devra prouver une seule condition de la responsabilité pour que les deux autres soient simplement présumées par le juge.
Qu’est ce qui justifie le recours à ces présomptions ? Ce phénomène se retrouve-t-il au sein des autres droits étrangers ? Pour répondre à ces questions, l’ouvrage regroupera des contributions d’universitaires et de praticiens de plusieurs pays (France, Allemagne, Angleterre, Italie, Pologne, Canada).

Sous la direction de Anthony Tardif.
Anthony Tardif est Maître de conférences en droit privé à l'Université de Haute - Alsace. Il est  Membre du Centre européen de recherche sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes (UR 3992).