Prévenir la santé et la sécurité au travail

Risques, acteurs, sanctions

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  • Volume 2
  • : Lamy
  • : Lamy conformité
  • : 06/2012
  • : 978-2-7212-1514-7
432 pages
Résumé

Résumé

Alors que les questions de santé et sécurité au travail prennent de plus en plus d'importance, le droit qui régit la matière, très volumineux, reste encore largement perçu comme une juxtaposition d'obligations techniques, complexes et parfois éloignées de la réalité du terrain. L'articulation de ces règles avec l'exigence jurisprudentielle de résultat paraît malaisée. Quelle portée pratique donner aux principes généraux de prévention ? Comment respecter les exigences en matière d'aération des locaux de travail, de prévention des risques chimiques, du bruit, des rayonnements, des vibrations, ... ? Comment gérer la coactivité, prévenir la pénibilité, s'assurer de la conformité d'une machine, maintenir les installations en état de fonctionnement, ... ? À qui demander de l'aide et de quelle nature ? C'est à ces questions que cet ouvrage - décliné en deux volumes dissociables - se propose de répondre afin de permettre aux employeurs, préventeurs, représentants du personnel d'être acteurs de la prévention plutôt que de subir la réglementation.

Ce volume (Vol.2) est plus particulièrement consacré aux règles qui régissent des risques spécifiques ou des activités particulières, aux acteurs concourant à la prévention des risques et aux sanctions applicables. Des cas pratiques illustrent les modalités concrètes de traduction des obligations en faits. Couvrant les livres 3 à 7 de la partie IV du Code du travail, le présent volume concerne les dispositions applicables à chaque catégorie de risque (chimique, biologique, bruit, ...) ou à certaines opérations ou activités (interventions d'entreprises extérieures, interventions sur ascenseurs, chantiers du bâtiment, ...) faisant l'objet d'une réglementation particulière. Il poursuit par la description du rôle et des moyens d'intervention de chaque acteur de la prévention et conclut par les contrôles obligatoires et les sanctions applicables en cas de violation des obligations de l'employeur.

Sous la direction scientifique de l'EDHEC Business School, Centre de recherche LegalEdhee.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7212-1514-7
Titre Prévenir la santé et la sécurité au travail
Sous-titre Risques, acteurs, sanctions
Date de parution 06/2012
Nombre de pages 432
Numéro de volume 2
Type d'ouvrage Guides
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Hervé Lanouzière
Editeur / Collection / Sous-collection Lamy / Lamy conformité
Thème Droit > Droit social > Autres ouvrages
Format Papier
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