Procédure pénale

Depuis la première édition de cet ouvrage, en 2000, la procédure pénale demeure au cœur des grands débats juridico-politiques qui agitent la société française.

Elle est aussi en constant renouvellement. D’une part, l’influence croissante des instruments de protection des droits de l’homme, des jurisprudences de la Cour EDH et de la CJUE, et des décisions du Conseil constitutionnel conduisent à constamment revoir nos règles procédurales. D’autre part, l’emprise de la légistique contemporaine tend à une prolifération de normes, soit pour asseoir des procédures particulières toujours plus nombreuses (livre IV du CPP), soit pour traiter au cas par cas, et sans esprit de synthèse, les problèmes de procédure pénale qui résultent, notamment, de l’évolution technologique.

Ce manuel s’inscrit dans ce double mouvement, en s’efforçant de permettre au lecteur d’avoir, malgré tout, une vision suffisamment claire de la procédure par l’ajout, entre autres, de tableaux synoptiques.

Il s’attache encore à sortir la procédure pénale de son ghetto technique par la méthode d’exposition choisie, puisque de nombreux chapitres comprennent des approfondissements de Théorie juridique et de Pratique judiciaire. L’objectif est d’amener la procédure pénale à ce droit commun du procès équitable qui se construit sous nos yeux par le biais de la garantie des droits.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :

> L’encadrement de la procédure pénale : Cadre politique • Cadre institutionnel • Cadre processuel
> Le déroulement de la procédure pénale : Constitution, orientation, mise en état et appréciation définitive du dossier de la procédure

Ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques Prix Henri Texier 2000 pour la défense de la liberté individuelle.

Serge Guinchard est professeur émérite de l’université Paris-Panthéon-Assas, directeur honoraire de l’Institut d’études judiciaires Pierre Raynaud, doyen honoraire de la faculté de droit de Lyon, recteur honoraire.
Jacques Buisson est docteur d’État en droit, conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien professeur associé à l’université Jean Moulin (Lyon III), ancien directeur de l’École nationale supérieure de la Police de Saint-Cyr-au-Mont d’Or.
Marthe Bouchet est professeur agrégée à l’université Sorbonne Paris Nord.
Lionel Ascensi est docteur en droit, premier vice-président au tribunal judiciaire d’Angers, professeur associé à l’université d’Angers. Il a exercé pendant plusieurs années les fonctions de conseiller référendaire à la Cour de cassation.