Proportionnalité, droits fondamentaux et juges - Proportionality, fundamental rights and judges

Sous la direction de Rahma Bentirou Mathlouthi

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Cet ouvrage étudie les potentialités du principe de proportionnalité - tel qu'appliqué par les juges - en lien avec les droits fondamentaux.

Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en oeuvre de cette notion.

Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ?

Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés ?

Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est- il toujours neutre ?

Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ?

Ce livre est issu du Colloque international organisé à la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel les 20 et 21 novembre 2019 sous la présidence d'honneur du professeur Dominique Rousseau.

Avant-propos d'Emmanuel Decaux.
Propos conclusifs de Michel Troper.

Rahma Bentirou Mathlouthi est professeure associée à la Haute École de Travail Social de Fribourg (HES-SO) où elle enseigne et mène des recherches sur la justice environnementale et sociale. Elle est également chercheuse associée à l'Institut de l'Ouest : droit et Europe, Université de Rennes 1 et chargée d'enseignement magistral à la Faculté de droit de l'Université de Grenoble-Alpes.
Contributions de ALIGUERA VAQUÉS Mar, BORRAS Susana, CARRON Blaise, DECAUX Emmanuel, DEFAGO Valérie, DUFOUR Geneviève, FAVRE Anne-Christine, FERCHICHI Wahid, Laperle-forget Lolita, MAROONIAN Anaïs, TROPER Michel, PULLANO Teresa, RIZCALLAH Cecilia, SANDOZ Yves, SASSOLI Marco, Saura Jaume, TERPAN Fabien, TORRIONE Henri, VAN DROOGHENBROECK Sébastien.

EAN 9782140302558
ISBN 978-2-14-030255-8
Date de parution 01/02/2023
Nombres de pages 328
Type d’ouvrage Colloques - Etudes - Rapports
Support Livre
Langue Plusieurs langues
Auteur(s) Rahma Bentirou Mathlouthi
Editeur L'Harmattan
Collection Le droit aujourd'hui
Thème Droit > Droit international et étranger > Contentieux et procédure / Juridictions internationales
Format Papier
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Proportionnalité, droits fondamentaux et juges - Proportionality, fundamental rights and judges
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