Proportionnalité, droits fondamentaux et juges - Proportionality, fundamental rights and judges
Sous la direction de Rahma Bentirou Mathlouthi
- Auteur : Rahma Bentirou Mathlouthi
- Editeur : L'Harmattan
- Collection : Le droit aujourd'hui
- Parution : 01/02/2023
- EAN : 9782140302558
- 328 pages
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Cet ouvrage étudie les potentialités du principe de proportionnalité - tel qu'appliqué par les juges - en lien avec les droits fondamentaux.
Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en oeuvre de cette notion.
Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ?
Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés ?
Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est- il toujours neutre ?
Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ?
Ce livre est issu du Colloque international organisé à la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel les 20 et 21 novembre 2019 sous la présidence d'honneur du professeur Dominique Rousseau.
Avant-propos d'Emmanuel Decaux.
Propos conclusifs de Michel Troper.
Rahma Bentirou Mathlouthi est professeure associée à la Haute
École de Travail Social de Fribourg (HES-SO) où elle enseigne et mène
des recherches sur la justice environnementale et sociale. Elle est
également chercheuse associée à l'Institut de l'Ouest : droit et Europe,
Université de Rennes 1 et chargée d'enseignement magistral à la Faculté
de droit de l'Université de Grenoble-Alpes.
Contributions de ALIGUERA VAQUÉS Mar, BORRAS Susana, CARRON Blaise, DECAUX Emmanuel, DEFAGO Valérie, DUFOUR Geneviève, FAVRE Anne-Christine, FERCHICHI Wahid, Laperle-forget Lolita, MAROONIAN Anaïs, TROPER Michel, PULLANO Teresa, RIZCALLAH Cecilia, SANDOZ Yves, SASSOLI Marco, Saura Jaume, TERPAN Fabien, TORRIONE Henri, VAN DROOGHENBROECK Sébastien.
| EAN | 9782140302558 |
| ISBN | 978-2-14-030255-8 |
| Date de parution | 01/02/2023 |
| Nombres de pages | 328 |
| Type d’ouvrage | Colloques - Etudes - Rapports |
| Support | Livre |
| Langue | Plusieurs langues |
| Auteur(s) | Rahma Bentirou Mathlouthi |
| Editeur | L'Harmattan |
| Collection | Le droit aujourd'hui |
| Thème | Droit > Droit international et étranger > Contentieux et procédure / Juridictions internationales |
