Propriété, possession et opposabilité

La propriété, la possession et l'opposabilité sont des notions fondamentales du système juridique français. Alors que ces différentes notions sont le plus souvent étudiées séparément, l'objet du présent ouvrage est de les mettre en perspective les unes par rapport aux autres afin de souligner l'interaction qui existe entre elles. En effet, seule une étude comparée de la propriété, de la possession et de l'opposabilité ergs ouilles permet d'appréhender pleinement ces trois notions, en insistant sur le rôle que chacune d'entre elles joue à l'égard des deux autres. Cette étude, par les redéfinitions qu'elle propose et les lignes directrices qu'elle trace, offre des perspectives intéressantes en droit des biens, en droit des sûretés ainsi qu'en droit commercial, et fournit des justifications et précisions quant aux nouveaux champs que ces matières tendent à embrasser. Ainsi, les différents points mis en lumière, tels que la structure complexe du droit de propriété, la nature juridique des différents droits réels sur la chose d'autrui, l'élargissement du concept de possession au sein duquel s'insère notamment un mécanisme purement publicitaire et le rôle prépondérant joué par l'opposabilité erga omnes permettent de mieux appréhender la diversité des objets auxquels s'appliquent la propriété, les droits réels et la possession et de justifier leur extension aux biens incorporels que sont notamment les créances, les valeurs mobilières et autres instruments financiers. En outre, l'opposabilité erga omnes, replacée au coeur de la propriété, ainsi que les liens qui l'unissent au phénomène possessoire entendu lato sensu, remettent en cause le principe du transfert solo consensu et redonnent une consistance à l'obligation de donner, ce qui fournit alors un cadre uniforme au régime du transfert de la propriété et assure, par là-même, une pleine sécurité dans les transactions.

Frédéric Danos est docteur en droit de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).