Quelles législations pour les équidés en Europe ?
- Auteur : Collectif
- Editeur : Institut français du cheval et de l'équitation - Ifce
- Collection : Synthèse
- Parution : 18/05/2017
- EAN : 9782915250558
- 223 pages
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Cet ouvrage propose un état des lieux inédit sur la filière équine des pays de l'Union européenne. Il est issu d'un partenariat entre l'Institut français du cheval et de l'équitation et le réseau européen du cheval, European Horse Network.
Après avoir présenté la méthodologie retenue pour cette étude comparative, l'ouvrage aborde le statut du cheval (animal de rente ou de compagnie par exemple) et ses implications juridiques dans la réglementation européenne et dans différents pays.
On étudie ensuite les modalités qui régissent l'identification des équidés, la fiscalité applicable aux activités équestres, les paris hippiques, et les normes de bien-être. Le contexte européen et la situation dans les pays suivants sont décrits pour chaque thématique : France ; Allemagne ; Belgique ; Danemark ; Espagne ; Irlande ; Italie ; Pays-Bas ; Pologne ; Roumanie ; Royaume-Uni et Suède.
La structure des chapitres permet d'identifier efficacement où trouver l'information recherchée.
Destinés aux spécialistes de la filière, ces contenus clairs sont également disponibles en anglais auprès de l'éditeur.
EAN | 9782915250558 |
ISBN | 978-2-915250-55-8 |
Date de parution | 18/05/2017 |
Nombres de pages | 223 |
Type d’ouvrage | Colloques - Etudes - Rapports |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Collectif |
Editeur | Institut français du cheval et de l'équitation - Ifce |
Collection | Synthèse |
Thème | Droit > Autres droits |